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Brevet européen · EP3831657 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831657
Numéro de demande
EP21152347
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juil. 2018
Publié
9 juin 2021
Délivré
16 nov. 2022
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 9/05 (2006.01)
B60R 9/052 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  2. 27 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.09.2023

  3. 16 nov. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.11.2022

Parties

Inventeur

NILVIUS, Anders

33135 Värnamo, SE

MILLBERG, Victor

33132 Värnamo, SE

LARSSON, Fredrik

56791 Vaggeryd Jönköping, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.