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Brevet européen · EP3831707 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831707
- Numéro de demande
- EP21153798
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 mars 2014
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Radié
- 23 oct. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B63B 21/20 (2006.01)B63B 21/50 (2006.01)F16G 11/12 (2006.01)E02D 27/50 (2006.01)E02D 27/52 (2006.01)F16G 15/08 (2006.01)E02D 27/10 (2006.01)
- Priorité
- GB 201305420 25.03.2013
- Divisionnaire de
- EP19167957
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
CLAYSON, Andrew
Dundee, DD5 3RU, GB
TAYLOR, Richard
Dundee, DD5 3RU, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.