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Brevet européen · EP3831733 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3831733
Numéro de demande
EP20209929
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 nov. 2020
Publié
9 juin 2021
Délivré
26 oct. 2022
Radié
25 juin 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65D 5/50 (2006.01)
B65D 71/72 (2006.01)
Priorité
GB 201917122 25.11.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 juin 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.06.2024

  2. 6 sept. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.09.2023

  3. 26 oct. 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.10.2022

Parties

Inventeur

TOPFER, Kevin

Nottingham, Nottinghamshire NG6 8WR, GB

DAVIS, Nigel

Nottingham, Nottinghamshire NG9 3QL, GB

YATES, David

Nottingham, Nottinghamshire NG6 8WR, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.