INTERMITTIERENDE TRANSPORTVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3831753 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831753
- Numéro de demande
- EP19843665
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 18 juin 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B65H 39/16 (2006.01)B31B 70/10 (2017.01)B31B 70/00 (2017.01)B65H 20/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018145633 02.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/024064 18.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/026620 06.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
YAMAZAKI Ryota
Kyoto-shi, Kyoto 601-8213, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.