KRAN
Brevet européen · EP3831766 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831766
- Numéro de demande
- EP19844630
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 6 mars 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B66C 13/46 (2006.01)B66C 13/08 (2006.01)B66C 13/22 (2006.01)B66C 23/06 (2006.01)B66C 23/42 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018146243 02.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030171 01.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/027256 06.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 15 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 15.01.2025
- 6 mars 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
Parties
Inventeur
HAYASHI Hiroyuki
Takamatsu-shi, Kagawa 761-0185, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.