SCHALLDÄMMZUSAMMENSETZUNG
Brevet européen · EP3831870 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831870
- Numéro de demande
- EP19840205
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 31 déc. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 24 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- C08J 9/04 (2006.01)C08L 71/03 (2006.01)G10K 11/162 (2006.01)C08G 65/24 (2006.01)C08J 9/00 (2006.01)C08J 9/06 (2006.01)C08J 9/10 (2006.01)C08K 3/04 (2006.01)C08K 5/12 (2006.01)C08K 3/34 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018141253 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/029270 25.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/022451 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 déc. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 31.12.2025
Parties
Inventeur
KITAGAWA, Motoki
Osaka-shi, Osaka 550-0011, JP
OZAKI, Taro
Osaka-shi, Osaka 550-0011, JP
HARADA, Tomonori
Osaka-shi, Osaka 550-0011, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.