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Brevet européen · EP3831896 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831896
- Numéro de demande
- EP20211787
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 déc. 2020
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 3 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- C09D 5/08 (2006.01)C09D 5/24 (2006.01)H01B 1/12 (2006.01)C08G 61/12 (2006.01)C09D 165/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201916703415 04.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Inventeur
KINLEN, Patrick John
Chicago, Illinois 60606-1596, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.