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Brevet européen · EP3831994 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3831994
- Numéro de demande
- EP19020672
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 3 déc. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 9 avr. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 2 déc. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- D04B 1/26 (2006.01)A61F 13/08 (2006.01)D04B 1/10 (2006.01)
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.02.2026
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 10 avr. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Dennemeyer AG, Bahnhofstrasse 23, 6300 Zug
Publié dans Swissreg le 10.04.2025
- 9 avr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
Parties
Mandataire
Inventeur
Huger, Christa
95326 Kulmbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.