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Brevet européen · EP3832017 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832017
- Numéro de demande
- EP19843513
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 11 oct. 2023
- Radié
- 25 févr. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E01C 19/48 (2006.01)E01C 23/07 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018145286 01.08.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030041 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/027205 06.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 févr. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.02.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.02.2025
- 21 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 21.08.2024
- 11 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
BABA, Nobuyuki
Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.