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Brevet européen · EP3832019 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832019
Numéro de demande
EP19844731
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 août 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
30 août 2023
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E01C 19/48 (2006.01)
G05D 1/02 (2020.01)
G06T 1/00 (2006.01)
G06T 7/00 (2017.01)
G01B 11/02 (2006.01)
G01B 11/25 (2006.01)
G01S 15/93 (2020.01)
G08G 1/16 (2006.01)
Priorité
JP 2018146898 03.08.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/030418 02.08.2019
Publication PCT
WO2020/027314 06.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 10 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.07.2024

  3. 30 août 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.08.2023

Parties

Titulaire

Sumitomo (S.H.I.) Construction Machinery Co., Ltd.

1-1 Osaki 2-chome, Shinagawa-ku Tokyo 141-6025, JP

Inventeur

SAKAKIBARA, Akira

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

BABA, Nobuyuki

Chiba-shi, Chiba 263-0001, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.