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Brevet européen · EP3832036 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832036
Numéro de demande
EP19920009
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
1 nov. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
28 janv. 2026
Fin de la protection au plus tard
31 oct. 2039
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
E02F 9/26 (2006.01)
E02F 9/24 (2006.01)
Priorité
JP 2019049600 18.03.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/043077 01.11.2019
Publication PCT
WO2020/188873 24.09.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 28 janv. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.01.2026

Parties

Titulaire

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd

Hitachi Construction Machinery Co., Ltd.

16-1, Higashiueno 2-chome Taito-ku, Tokyo 110-0015, JP

Inventeur

SHIINA, Takeshi

Tsuchiura-shi, Ibaraki 300-0013, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.