ELEKTRISCHES SCHIEBEFENSTER
Brevet européen · EP3832060 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832060
- Numéro de demande
- EP19844300
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 23 nov. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- E05F 11/53 (2006.01)B60J 1/18 (2006.01)E05D 15/10 (2006.01)E05F 11/38 (2006.01)E05F 15/643 (2015.01)E05F 15/655 (2015.01)
- Priorité
- JP 2018143175 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/027725 12.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/026768 06.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 4 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
- 23 nov. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 23.11.2022
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Teruyuki
Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP
KURODA, Atsushi
Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP
KAMIOKA, Hirotaka
Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP
NAKAMURA, Keiichiro
Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.