ELEKTRISCHES SCHIEBEFENSTER

Brevet européen · EP3832061 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832061
Numéro de demande
EP19844675
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
12 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
28 août 2024
Radié
24 févr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
E05F 11/53 (2006.01)
B60J 1/18 (2006.01)
E05F 11/38 (2006.01)
E05F 15/643 (2015.01)
E05F 15/655 (2015.01)
E05F 15/646 (2015.01)
Priorité
JP 2018143175 31.07.2018
JP 2018169554 11.09.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/027726 12.07.2019
Publication PCT
WO2020/026769 06.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 févr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.02.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.02.2026

  2. 9 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.07.2025

  3. 28 août 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.08.2024

Parties

Titulaire

Yachiyo Industry Co., Ltd.

393 Kashiwabara, Sayama-shi, Saitama 350-1335, JP

Inventeur

NAKAMURA, Keiichiro

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

KAMIOKA, Hirotaka

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

NAKAMURA, Teruyuki

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

KURODA, Atsushi

Sakura-shi, Tochigi 329-1334, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.