FÜHRUNGSPROFIL FÜR EIN FENSTER ODER EINE TÜR MIT EINEM ROLLLADENKASTEN
Brevet européen · EP3832065 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832065
- Numéro de demande
- EP20211260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 déc. 2020
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 7 juin 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 1 déc. 2040
- Prochaine annuité due
- 31 déc. 2026
- Classes CIB
- E06B 9/58 (2006.01)
- Priorité
- DE 202019106733 U 03.12.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2026
- 1 janv. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.01.2025
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 9 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.01.2024
- 13 juil. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schmauder & Partner AG, Patent- und Markenanwälte VSP, Zwängiweg 7, 8038 Zürich
Publié dans Swissreg le 13.07.2023
- 7 juin 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.06.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Brünemann, Dirk
48324 Sendenhorst, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.