KÜHLVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3832081 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832081
- Numéro de demande
- EP19841837
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 26 juin 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 25 oct. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01P 11/04 (2006.01)B60K 11/04 (2006.01)F01P 11/00 (2006.01)B60L 3/00 (2019.01)F16L 41/08 (2006.01)F01P 11/02 (2006.01)F01P 11/14 (2006.01)B60K 11/02 (2006.01)F01P 11/18 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018141689 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/025467 26.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/021950 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 4 sept. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 04.09.2024
- 25 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
KUMAGAI, Satoru
Nagoya-shi, Aichi 456-8601, JP
AGUI, Yoshiaki
Koga-shi, Ibaraki 306-0041, JP
HANE, Nobuteru
Nagoya-shi, Aichi 456-8601, JP
KADOI, Shun
Koga-shi, Ibaraki 306-0041, JP
HADA, Masatoshi
Nagoya-shi, Aichi 456-8601, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.