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Brevet européen · EP3832115 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832115
Numéro de demande
EP20211205
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 déc. 2020
Publié
9 juin 2021
Délivré
24 avr. 2024
Radié
23 juil. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F02D 9/10 (2006.01)
F02D 11/10 (2006.01)
F02D 17/02 (2006.01)
F02D 41/00 (2006.01)
Priorité
JP 2019219688 04.12.2019
JP 2019219689 04.12.2019
JP 2019219690 04.12.2019
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2025

  2. 5 mars 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 05.03.2025

  3. 24 avr. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

Parties

Titulaire

Mikuni Corporation

MIKUNI CORPORATION

13-11, Sotokanda 6-chome, Chiyoda-ku Tokyo 101-0021, JP

Inventeur

TANAKA, Isamu

Kanagawa, 250-0055, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.