HYDRAULISCHE ROTATIONSMASCHINE

Brevet européen · EP3832133 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832133
Numéro de demande
EP19910931
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
24 sept. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
14 mai 2025
Radié
25 avr. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F04B 1/20 (2020.01)
F03C 1/40 (2006.01)
F03C 1/06 (2006.01)
F04B 1/324 (2020.01)
F04B 53/16 (2006.01)
F04B 1/2078 (2020.01)
Priorité
JP 2019010394 24.01.2019
Demande PCT
PCT/JP2019/037383 24.09.2019
Publication PCT
WO2020/152909 30.07.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 avr. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.04.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.04.2026

  2. 25 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 25.03.2026

  3. 14 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 14.05.2025

Parties

Titulaire

KYB Corporation

World Trade Center Bldg. 4-1, Hamamatsu-cho 2-chome, Minato-ku, Tokyo 105-6111, JP

Inventeur

TAKEI, Gen

Tokyo 105-6111, JP

IWANAJI, Tetsuya

Tokyo 105-6111, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.