VENTILMECHANISMUS UND STOSSDÄMPFER

Brevet européen · EP3832158 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832158
Numéro de demande
EP18928219
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
31 juil. 2018
Publié
9 juin 2021
Délivré
22 avr. 2026
Fin de la protection au plus tard
30 juil. 2038
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
F16F 9/46 (2006.01)
F16F 9/34 (2006.01)
F16F 9/348 (2006.01)
F16K 31/06 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2018/028754 31.07.2018
Publication PCT
WO2020/026362 06.02.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 avr. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 22.04.2026

Parties

Titulaire

Astemo, Ltd.

2-1, Otemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

FUJIKAWA, Yosuke

Fukuroi-shi, Shizuoka 4371195, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.