MELDELEUCHTE
Brevet européen · EP3832193 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832193
- Numéro de demande
- EP19942618
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 août 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 14 déc. 2022
- Radié
- 23 mars 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21S 2/00 (2016.01)F21Y 115/10 (2016.01)F21S 10/06 (2006.01)F21Y 107/30 (2016.01)
- Demande PCT
- PCT/JP2019/034004 29.08.2019
- Publication PCT
- WO2021/038809 04.03.2021
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 mars 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.03.2024
- 25 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 25.10.2023
- 14 déc. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
TOMIMOTO, Masao
Osaka-shi, Osaka 541-0056, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.