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Brevet européen · EP3832202 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832202
Numéro de demande
EP21154469
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 oct. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
4 mai 2022
Radié
25 mai 2023
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F21V 19/00 (2006.01)
F21V 19/04 (2006.01)
H01R 12/88 (2011.01)
H01R 13/24 (2006.01)
H05K 7/12 (2006.01)
F21V 23/06 (2006.01)
F21Y 103/10 (2016.01)
F21Y 115/10 (2016.01)
H01R 12/71 (2011.01)
Priorité
DE 102019102153 29.01.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mai 2023

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.05.2023

  2. 15 mars 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.03.2023

  3. 4 mai 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 04.05.2022

Parties

Inventeur

Baumeister, Olaf

59846 Sundern, DE

Henrici, Philipp

59755 Arnsberg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.