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Brevet européen · EP3832239 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832239
Numéro de demande
EP20206954
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
11 nov. 2020
Publié
9 juin 2021
Délivré
24 janv. 2024
Fin de la protection au plus tard
10 nov. 2040
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
F26B 15/26 (2006.01)
F26B 21/04 (2006.01)
F26B 21/08 (2006.01)
F26B 21/10 (2006.01)
F26B 3/04 (2006.01)
A47L 21/02 (2006.01)
Priorité
DE 102019131105 18.11.2019
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2025

  2. 4 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

  3. 1 déc. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.12.2024

  4. 23 févr. 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  5. 24 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.01.2024

Parties

Inventeur

BÖHM, Rüdiger

96190 Untermerzbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.