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Brevet européen · EP3832279 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832279
- Numéro de demande
- EP19214147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 6 déc. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 29 nov. 2023
- Radié
- 23 juil. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01L 1/18 (2006.01)G01L 1/22 (2006.01)
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 09.10.2024
- 23 juil. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2024
- 29 nov. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.11.2023
Parties
Inventeur
VAN DER WIEL, Appolonius Jacobus
3080 Duisburg, BE
ROOMAN, Cathleen
3010 Kessel-Lo, BE
OTTE, Laurent
1200 Brussel, BE
RAMEZANI, Maliheh
3001 Leuven, BE
VERGAUWEN, Johan
9150 Kruibeke, BE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.