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Brevet européen · EP3832279 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832279
Numéro de demande
EP19214147
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
29 nov. 2023
Radié
23 juil. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 1/18 (2006.01)
G01L 1/22 (2006.01)
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.10.2024

  2. 23 juil. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.07.2024

  3. 29 nov. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 29.11.2023

Parties

Inventeur

VAN DER WIEL, Appolonius Jacobus

3080 Duisburg, BE

ROOMAN, Cathleen

3010 Kessel-Lo, BE

OTTE, Laurent

1200 Brussel, BE

RAMEZANI, Maliheh

3001 Leuven, BE

VERGAUWEN, Johan

9150 Kruibeke, BE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.