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Brevet européen · EP3832580 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832580
- Numéro de demande
- EP20209700
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 25 nov. 2020
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 30 oct. 2024
- Radié
- 25 juin 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06Q 30/06 (2023.01)G06Q 50/14 (2012.01)G06Q 30/0601 (2023.01)
- Priorité
- FR 1913844 06.12.2019
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 10 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 10.09.2025
- 25 juin 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.06.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.06.2025
- 30 oct. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 30.10.2024
Parties
Inventeur
VAN DE WOESTYNE, Li
06410 Biot - Sophia Antipolis, FR
VAN DE WOESTYNE, Jeremy
06410 Biot - Sophia Antipolis, FR
BAUCHOT, Jerome
06410 Biot - Sophia Antipolis, FR
HAYS, Jean-Chafic
06410 Biot - Sophia Antipolis, FR
CAMBERBEC, Aurelie
06410 Biot - Sophia Antipolis, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.