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Brevet européen · EP3832586 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832586
- Numéro de demande
- EP19844086
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 17 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 30 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2026
- Classes CIB
- G06Q 50/10 (2012.01)G06Q 50/26 (2024.01)H01M 10/44 (2006.01)H01M 10/48 (2006.01)H02J 7/00 (2026.01)
- Priorité
- JP 2018143638 31.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/030009 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/027196 06.02.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
KAWAMURA Masayuki
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
ENDO Hirotaka
Wako-shi, Saitama 351-0193, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.