SENSORSYSTEM FÜR EIN VERSCHLUSSELEMENT, INSBESONDERE EINE TÜR ODER EIN FENSTER
Brevet européen · EP3832613 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832613
- Numéro de demande
- EP20210183
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 27 nov. 2020
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 17 sept. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 26 nov. 2040
- Prochaine annuité due
- 30 nov. 2026
- Classes CIB
- G08B 13/08 (2006.01)E05B 47/00 (2006.01)G01B 7/04 (2006.01)G07C 9/00 (2020.01)G08B 25/10 (2006.01)H04W 52/02 (2009.01)
- Priorité
- EP 19212284 28.11.2019
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 juil. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 29.07.2026
- 1 déc. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.11.2025 → 30.11.2026
Publié dans Swissreg le 01.12.2025
- 18 nov. 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Frei Patentanwaltsbuero AG, Hagenholzstrasse 85, 8050 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.11.2025
- 17 sept. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 17.09.2025
Parties
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.