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Brevet européen · EP3832785 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832785
- Numéro de demande
- EP19841204
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 29 mai 2019
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 24 déc. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- H01M 10/6556 (2014.01)H01L 23/473 (2006.01)H01M 10/613 (2014.01)H01M 10/625 (2014.01)H01M 10/6551 (2014.01)H01M 10/6554 (2014.01)H05K 7/20 (2006.01)
- Priorité
- JP 2018140899 27.07.2018
- Demande PCT
- PCT/JP2019/021312 29.05.2019
- Publication PCT
- WO2020/021848 30.01.2020
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 24 déc. 2024
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.12.2024
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.12.2024
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Inventeur
NAKAMURA, Takumi
Tokyo 105-0004, JP
HIRANO, Yutaka
Shizuoka-shi, Shizuoka 421-3297, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.