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Brevet européen · EP3832809 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832809
Numéro de demande
EP19840807
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
17 juil. 2019
Publié
9 juin 2021
Délivré
31 déc. 2025
Fin de la protection au plus tard
16 juil. 2039
Prochaine annuité due
31 juil. 2026
Classes CIB
H01R 12/88 (2011.01)
H01R 12/77 (2011.01)
H01R 12/79 (2011.01)
Priorité
JP 2018141787 27.07.2018
Demande PCT
PCT/JP2019/028122 17.07.2019
Publication PCT
WO2020/022152 30.01.2020
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 déc. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 31.12.2025

Parties

Titulaire

KYOCERA Corporation

Kyocera Corporation

6, Takeda Tobadono-cho Fushimi-ku, Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Inventeur

IKEGAMI, Fumihito

Kyoto-shi, Kyoto 612-8501, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.