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Brevet européen · EP3832893 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3832893
- Numéro de demande
- EP21152329
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 11 janv. 2016
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 9 mars 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 10 janv. 2036
- Prochaine annuité due
- 31 janv. 2027
- Classes CIB
- H04B 7/0456 (2017.01)H04B 7/06 (2006.01)H03M 7/30 (2006.01)
- Priorité
- US 201562103101 P 14.01.2015
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 févr. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2026
- 1 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2025
- 1 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2024
- 1 févr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.02.2023
- 18 janv. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Titulaire
164 83 Stockholm, SE
Inventeur
SE-128 34 SKARPNÄCK, SE
SE-174 62 SUNDBYBERG, SE
SE-112 48 STOCKHOLM, SE
SE-196 36 KUNGSÄNGEN, SE
SE-754 43 UPPSALA, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.