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Brevet européen · EP3832920 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3832920
Numéro de demande
EP20189058
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 nov. 2017
Publié
9 juin 2021
Délivré
29 juil. 2026
Fin de la protection au plus tard
7 nov. 2037
Prochaine annuité due
30 nov. 2026
Classes CIB
H04L 1/00 (2006.01)
H04W 76/14 (2018.01)
H04L 5/00 (2006.01)
H04L 27/00 (2006.01)
Priorité
US 201662421005 P 11.11.2016
Divisionnaire de
EP17804469
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 29 juil. 2026

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.07.2026

Parties

Titulaire

Telefonaktiebolaget LM Ericsson (publ)

164 83 Stockholm, SE

Inventeur

SAHLIN, Henrik

SE-435 41 MÖLNLYCKE, SE

BALDEMAIR, Robert

SE-170 69 SOLNA, SE

PARKVALL, Stefan

SE-167 57 BROMMA, SE

DAHLMAN, Erik

SE-112 23 STOCKHOLM, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.