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Brevet européen · EP3833032 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3833032
Numéro de demande
EP20217143
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
3 sept. 2013
Publié
9 juin 2021
Délivré
28 mai 2025
Fin de la protection au plus tard
2 sept. 2033
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
H04N 21/2343 (2011.01)
H04N 21/2387 (2011.01)
H04N 21/41 (2011.01)
H04N 21/4363 (2011.01)
H04N 21/4367 (2011.01)
H04L 65/612 (2022.01)
H04L 65/75 (2022.01)
H04L 65/613 (2022.01)
Priorité
US 201261696747 P 04.09.2012
Divisionnaire de
EP20202444
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 9 avr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.04.2026

  3. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  4. 19 août 2025

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich → Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH, Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

    Publié dans Swissreg le 19.08.2025

  5. 12 juin 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Stolmár & Partner Intellectual Property S.à.r.l., Bahnhofstrasse 106, 8001 Zürich

    Publié dans Swissreg le 12.06.2025

  6. 28 mai 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 28.05.2025

Parties

Titulaire

Adeia Media Solutions Inc.

3025 Orchard Parkway, San Jose, CA 95134, US

Mandataire

Stolmár & Partner Intellectual Property GmbH

Bahnhofstrasse 11, 6210 Sursee

Inventeur

WATTS, Robert

Gilroy, California 95020, US

MINAKAMI, Michael

Mountain View, California 94043, US

BAMBHANIA, Bhavya

Milpitas, California 95035, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.