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Brevet européen · EP3833140 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833140
- Numéro de demande
- EP20205255
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 août 2017
- Publié
- 9 juin 2021
- Délivré
- 22 oct. 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 9 août 2037
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- H04W 76/14 (2018.01)H04W 72/0453 (2023.01)H04W 4/40 (2018.01)H04W 36/08 (2009.01)H04W 8/24 (2009.01)H04W 8/26 (2009.01)H04W 36/00 (2009.01)H04W 48/08 (2009.01)H04W 48/20 (2009.01)
- Priorité
- US 201662373254 P 10.08.2016US 201662374803 P 13.08.2016
- Divisionnaire de
- EP17754973
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 2 sept. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 02.09.2026
- 22 oct. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 22.10.2025
Parties
Inventeur
BABAEI, Alireza
Reston, Virginia 20190, US
DINAN, Esmael
Reston, Virginia 20190, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.