GEPÄCK
Brevet européen · EP3833215 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833215
- Numéro de demande
- EP19831874
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 juin 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 22 mars 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 20 juin 2039
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A45C 13/26 (2006.01)A45C 5/14 (2006.01)
- Priorité
- GB 201813019 10.08.2018GB 201819383 28.11.2018
- Demande PCT
- PCT/IB2019/055252 21.06.2019
- Publication PCT
- WO2020/030997 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 21 mai 2024
Mandataire inscrit
- Mandataire
- John Anthony McStea, Teemacs GmbH, Kantonsstrasse 7, 4416 Bubendorf
Publié dans Swissreg le 21.05.2024
- 31 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 31.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 22 mars 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.03.2023
Parties
Mandataire
Inventeur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.