GEPÄCK

Brevet européen · EP3833215 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3833215
Numéro de demande
EP19831874
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
21 juin 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
22 mars 2023
Fin de la protection au plus tard
20 juin 2039
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A45C 13/26 (2006.01)
A45C 5/14 (2006.01)
Priorité
GB 201813019 10.08.2018
GB 201819383 28.11.2018
Demande PCT
PCT/IB2019/055252 21.06.2019
Publication PCT
WO2020/030997 13.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 21 mai 2024

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    John Anthony McStea, Teemacs GmbH, Kantonsstrasse 7, 4416 Bubendorf

    Publié dans Swissreg le 21.05.2024

  5. 31 janv. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 31.01.2024

  6. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  7. 22 mars 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 22.03.2023

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.