LEICHT EINSETZBARER BECHERHALTER
Brevet européen · EP3833227 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833227
- Numéro de demande
- EP19752486
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 13 nov. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 7 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A47J 31/44 (2006.01)
- Priorité
- EP 18188315 09.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071324 08.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/030740 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 24 sept. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 24.09.2025
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 13 nov. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 13.11.2024
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.