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Brevet européen · EP3833297 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833297
- Numéro de demande
- EP19755762
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 17 juil. 2024
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- A61C 13/107 (2006.01)A61C 5/20 (2017.01)A61C 13/20 (2006.01)
- Priorité
- US 201862717485 P 10.08.2018US 201862717506 P 10.08.2018US 201862756631 P 07.11.2018US 201862756675 P 07.11.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/045479 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/033528 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 28 mai 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 28.05.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 17 juil. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.07.2024
Parties
Inventeur
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Saint Paul, Minnesota 55133-3427, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.