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Brevet européen · EP3833540 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3833540
Numéro de demande
EP19752186
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
12 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
4 déc. 2024
Fin de la protection au plus tard
11 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2026
Classes CIB
B32B 5/18 (2006.01)
C08J 9/00 (2006.01)
C08J 9/36 (2006.01)
C08G 18/38 (2006.01)
E04B 9/00 (2006.01)
E04B 9/04 (2006.01)
E04C 2/24 (2006.01)
E04F 15/02 (2006.01)
Priorité
EP 18188474 10.08.2018
EP 19151533 12.01.2019
Demande PCT
PCT/EP2019/071633 12.08.2019
Publication PCT
WO2020/030828 13.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 26 févr. 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 26.02.2026

  2. 15 oct. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 15.10.2025

  3. 30 janv. 2025

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 30.01.2025

  4. 4 déc. 2024

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 04.12.2024

Parties

Titulaire

HEKA graphit.technology GmbH

Konrad-Zuse-Straße 1A, 18184 Roggentin, DE

Mandataire

VALIPAT c/o BOVARD LTD

Optingenstrasse 16, 3013 Bern

Inventeur

DÜWEL, Jens

19288 Ludwigslust, DE

RÖSELER, Hennes

18055 Rostock, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.