ABDECKKAPPE FÜR EIN GASSACKMODUL SOWIE GASSACKMODUL MIT EINER SOLCHEN ABDECKKAPPE

Brevet européen · EP3833581 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3833581
Numéro de demande
EP19755838
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
12 juil. 2023
Radié
23 mars 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B60R 21/2165 (2011.01)
B60R 21/215 (2011.01)
Priorité
DE 202018104588 U 09.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/071027 05.08.2019
Publication PCT
WO2020/030594 13.02.2020
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 mai 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.05.2024

  2. 23 mars 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.03.2024

  3. 12 juil. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 12.07.2023

Parties

Titulaire

Dalphi Metal Espana, S.A.

Dalphi Metal España, S.A.

Camino del Caramuxo, 35, 36213 Vigo, ES

Inventeur

PEREIRO COTO, Pedro

36400 O Porrino, ES

GONZÁLEZ HORTA, Victor, José

36208 Vigo, ES

JONIETZ, Andreas, Joachim, Maria

36204 Vigo, ES

BARANDELA IGLESIAS, Luis

36205 Vigo, ES

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.