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Brevet européen · EP3833865 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833865
- Numéro de demande
- EP19768811
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 12 sept. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 7 mai 2025
- Fin de la protection au plus tard
- 11 sept. 2039
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- F02M 63/00 (2006.01)F16K 31/06 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018122250 12.09.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/074420 12.09.2019
- Publication PCT
- WO2020/053359 19.03.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 18 mars 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 18.03.2026
- 1 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 01.10.2025
- 7 mai 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
- 7 mai 2025
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Keller Schneider Patent- und Markenanwälte AG (Bern), Eigerstrasse 2, Postfach, 3000 Bern 14
Publié dans Swissreg le 07.05.2025
Parties
Inventeur
PIRKL, Richard
93055 Regensburg, DE
STINGHE, Razvan-Sorin
94491 Hengersberg, DE
SEIDL, Martin
94469 Deggendorf, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.