TURBOMACHINE À ÉTAGES MULTIPLES
Brevet européen · EP3833872 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833872
- Numéro de demande
- EP19737111
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juil. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 26 févr. 2025
- Radié
- 24 févr. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04D 17/12 (2006.01)F04D 25/06 (2006.01)F04D 29/42 (2006.01)F04D 25/16 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857360 07.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/068567 10.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/030373 13.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 24 févr. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 24.02.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 24.02.2026
- 7 janv. 2026
Modification
Publié dans Swissreg le 07.01.2026
- 26 févr. 2025
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 26.02.2025
Parties
Inventeur
BOIGEY, Jacques
68390 Sausheim, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.