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Brevet européen · EP3833887 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833887
- Numéro de demande
- EP19758337
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 14 oct. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 31 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- F16F 9/36 (2006.01)F16F 9/516 (2006.01)F16F 9/19 (2006.01)F16F 9/32 (2006.01)F16F 9/342 (2006.01)F16F 9/34 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812835 07.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/070836 01.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/030531 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 oct. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 14.10.2026
Parties
Titulaire
Titus d.o.o. Dekani
6271 Dekani, SI
Inventeur
STRAVNIK, Nejc
6310 Izola, SI
PECAR, David
6276 Pobegi, SI
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.