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Brevet européen · EP3833896 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833896
- Numéro de demande
- EP19847260
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 29 mai 2024
- Radié
- 25 mars 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 23/08 (2006.01)F16B 2/10 (2006.01)F16B 37/08 (2006.01)F16B 41/00 (2006.01)F16L 3/10 (2006.01)
- Priorité
- US 201862715672 P 07.08.2018
- Demande PCT
- PCT/US2019/045434 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/033497 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 avr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 09.04.2025
- 25 mars 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.03.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.03.2025
- 29 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 29.05.2024
Parties
Inventeur
KOEHLER, Edwin T.
Smyrna, Tennessee 37167, US
SMITH, Joshua B.
Manchester, Tennessee 37355, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.