KÜHLSYSTEM FÜR EINEN BACKOFEN

Brevet européen · EP3833906 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3833906
Numéro de demande
EP19748552
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
6 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
29 janv. 2025
Fin de la protection au plus tard
5 août 2039
Prochaine annuité due
31 août 2027
Classes CIB
F24C 15/00 (2006.01)
H05B 6/64 (2006.01)
Priorité
EP 18188391 10.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/071136 06.08.2019
Publication PCT
WO2020/030650 13.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 sept. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2026 → 31.08.2027

    Publié dans Swissreg le 01.09.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 1 sept. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    31.08.2025 → 31.08.2026

    Publié dans Swissreg le 01.09.2025

  4. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

Electrolux Appliances Aktiebolag

ELECTROLUX APPLIANCES AKTIEBOLAG

S:t Göransgatan 143, 105 45 Stockholm, SE

Inventeur

SOKOVETS, Dmytro

91541 Rothenburg ob der Tauber, DE

CATALOGNE, Cedric

33080 Porcia PN, IT

SPECHT, Trevor

91541 Rothenburg ob der Tauber, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.