SYSTÈME DE CARACTÉRISATION OPTIQUE D'UNE ZONE D'INTÉRÊT D'UN OBJET
Brevet européen · EP3833999 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3833999
- Numéro de demande
- EP19737790
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 16 juil. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 26 avr. 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 15 juil. 2039
- Prochaine annuité due
- 31 juil. 2027
- Classes CIB
- G01S 7/481 (2006.01)G01S 17/02 (2020.01)G01J 3/02 (2006.01)G01S 17/58 (2006.01)G01S 7/499 (2006.01)
- Priorité
- FR 1857319 06.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/069114 16.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/030389 13.02.2020
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 août 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2026 → 31.07.2027
Publié dans Swissreg le 27.08.2026
- 1 août 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.07.2025 → 31.07.2026
Publié dans Swissreg le 01.08.2025
- 1 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2024
- 6 mars 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 06.03.2024
- 1 août 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.08.2023
- 27 avr. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 27.04.2023
- 26 avr. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
Parties
Titulaire
Inventeur
06560 Valbonne Sophia-Antipolis, FR
06560 Valbonne Sophia-Antipolis, FR
36100 Vicenza, IT
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.