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Brevet européen · EP3834020 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834020
- Numéro de demande
- EP19750147
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 31 juil. 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 7 sept. 2022
- Radié
- 23 févr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G02B 6/02 (2006.01)
- Priorité
- GB 201812909 08.08.2018
- Demande PCT
- PCT/GB2019/052145 31.07.2019
- Publication PCT
- WO2020/030888 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 févr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.02.2024
- 19 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2023
- 7 sept. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.09.2022
Parties
Titulaire
Inventeur
POLETTI, Francesco
Southampton Hampshire SO17 1BJ, GB
JASION, Gregory Teofil
Southampton Hampshire SO17 1BJ, GB
Preneur de licence
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.