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Brevet européen · EP3834046 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834046
Numéro de demande
EP19739650
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
18 juil. 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
3 mai 2023
Radié
23 févr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/06 (2006.01)
Priorité
IT 201800008014 09.08.2018
Demande PCT
PCT/EP2019/069374 18.07.2019
Publication PCT
WO2020/030398 13.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 13 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

  2. 23 févr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.02.2024

  3. 3 mai 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 03.05.2023

Parties

Inventeur

PELI, Claudio

25030 Torbole Casaglia (BS), IT

ROBOLINI, Paolo

25030 Torbole Casaglia (BS), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.