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Brevet européen · EP3834089 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834089
Numéro de demande
EP19759152
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
8 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
12 févr. 2025
Radié
24 mars 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G06F 11/20 (2006.01)
G06F 11/16 (2006.01)
G06F 16/27 (2019.01)
Priorité
IN 201841029907 09.08.2018
US 201816191700 15.11.2018
Demande PCT
PCT/US2019/045602 08.08.2019
Publication PCT
WO2020/033615 13.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 mars 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    24.03.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 24.03.2026

  2. 24 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 24.12.2025

  3. 12 févr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 12.02.2025

Parties

Titulaire

NetApp, Inc.

1395 Crossman Avenue, Sunnyvale CA 94089, US

Inventeur

KAUSHIK, Akhil

Sunnyvale, CA 94089, US

NARASINGARAYANAPETA, Krishna Murthy Chandriah S.

Sunnyvale, CA 94089, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.