VERFOLGUNGSVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3834147 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834147
- Numéro de demande
- EP19847065
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 10 juin 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 6 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- G06Q 10/08 (2024.01)G01S 5/00 (2006.01)G08B 25/08 (2006.01)G08B 21/24 (2006.01)G08B 21/02 (2006.01)G01S 19/35 (2010.01)G01S 5/14 (2006.01)G01S 19/14 (2010.01)G06Q 10/0833 (2023.01)G01S 5/02 (2010.01)
- Priorité
- HK 18110150 07.08.2018
- Demande PCT
- PCT/CN2019/099596 07.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/029999 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 21 août 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 21.08.2026
- 10 juin 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 10.06.2026
Parties
Titulaire
Inventeur
Hong Kong Industlial Centre 489-491 Castle Peak Road, Lai Chi Kok, Kowloon, HongKong, CN
Hong Kong Industrial Centre 489-491 Castle Peak Road, Lai Chi Kok, Kowloon, HongKong, CN
Hong Kong Industrial Centre 489-491 Castle Peak Road, Lai Chi Kok, Kowloon, HongKong, CN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.