ELEKTRONISCHE TROMMELN

Brevet européen · EP3834195 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3834195
Numéro de demande
EP19753441
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 août 2019
Publié
16 juin 2021
Délivré
17 janv. 2024
Radié
25 mars 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G10H 1/055 (2006.01)
G06F 3/02 (2006.01)
G10H 1/18 (2006.01)
G10H 1/34 (2006.01)
G10H 3/14 (2006.01)
Priorité
GB 201812826 07.08.2018
GB 201909213 26.06.2019
Demande PCT
PCT/GB2019/052221 07.08.2019
Publication PCT
WO2020/030912 13.02.2020
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 mars 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.03.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.03.2025

  2. 27 nov. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.11.2024

  3. 17 janv. 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 17.01.2024

Parties

Inventeur

CLARK, James Hastings

Eaton Ford, St Neots, Cambridgeshire PE19 7AL, GB

MCAULIFFE, John Michael

Eaton Ford, St Neots, Cambridgeshire PE19 7AL, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.