PROZESSMEDIUMLEITVORRICHTUNG FÜR EIN REKOMBINATIONSSYSTEM
Brevet européen · EP3834241 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834241
- Numéro de demande
- EP19756124
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 25 févr. 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01M 50/308 (2021.01)H01M 50/392 (2021.01)H01M 10/06 (2006.01)H01M 10/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018119303 08.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071017 05.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/030586 13.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 26 mai 2026
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 26.05.2026
- 25 févr. 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.02.2026
Parties
Titulaire
BAE BATTERIEN GMBH
12459 Berlin, DE
Mandataire
Schaad Balass Menzl & Partner AG
8034 Zürich
Inventeur
SCHIEMANN, Michael
14612 Falkensee, DE
ROSS, Julia-Beatrix
31848 Bad Münder am Deister, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.