SOFC-SYSTEM MIT ANODENABGASREZIRKULATION
Brevet européen · EP3834244 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834244
- Numéro de demande
- EP19782473
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 15 juin 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 8 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01M 8/04089 (2016.01)H01M 8/04111 (2016.01)H01M 8/04119 (2016.01)H01M 8/04291 (2016.01)H01M 8/0612 (2016.01)H01M 8/04014 (2016.01)H01M 8/124 (2016.01)F01D 15/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 18188237 09.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071465 09.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/030796 13.02.2020
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 sept. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 01.09.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 24 mars 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Sorin Schneiter, Léman IP, Avenue de Riond-Bosson 3, 1110 Morges → M. Sorin SCHNEITER, c/o ABREMA SA, Avenue du Théâtre 16, 1005 Lausanne
Publié dans Swissreg le 24.03.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 5 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 05.09.2023
- 26 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 26.04.2023
- 11 nov. 2022
Adresse modifiée
- Titulaire
- ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE, (EPFL), EPFL-TTO, EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne, SOLIDpower SA, Avenue des Sports 26, 1400 Yverdon-les-Bains → ECOLE POLYTECHNIQUE FEDERALE DE LAUSANNE, (EPFL), EPFL-TTO, EPFL Innovation Park J, 1015 Lausanne, SolydEra SA, Avenue des Sports 26, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 11.11.2022
- 1 sept. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.09.2022
2 entrées antérieures
- 24 août 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sorin Schneiter, Léman IP, Avenue de Riond-Bosson 3, 1110 Morges
Publié dans Swissreg le 24.08.2022
- 15 juin 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 15.06.2022
Parties
Titulaire
Mandataire
Inventeur
3012 Bern
1066 Epalinges
1027 Lonay
1096 Cully
2000 Neuchâtel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.