REKOMBINATIONSSYSTEM MIT EINER REKOMBINATIONSEINRICHTUNG
Brevet européen · EP3834248 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3834248
- Numéro de demande
- EP19756123
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 5 août 2019
- Publié
- 16 juin 2021
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 4 août 2039
- Prochaine annuité due
- 31 août 2027
- Classes CIB
- H01M 10/34 (2006.01)H01M 10/52 (2006.01)
- Priorité
- DE 102018119301 08.08.2018
- Demande PCT
- PCT/EP2019/071012 05.08.2019
- Publication PCT
- WO2020/030583 13.02.2020
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2026 → 31.08.2027
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 sept. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2025 → 31.08.2026
Publié dans Swissreg le 01.09.2025
- 1 sept. 2024
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.08.2024 → 31.08.2025
Publié dans Swissreg le 01.09.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 18 oct. 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Schaad Balass Menzl & Partner AG, Patent- und Markenanwälte, Bellerivestrasse 20, 8034 Zürich
Publié dans Swissreg le 18.10.2023
- 21 sept. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.09.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Titulaire
12459 Berlin, DE
Mandataire
8034 Zürich
Inventeur
14612 Falkensee, DE
12167 Berlin, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.